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Présentation générale

Vous êtes actuellement connecté au site http://radiocampuspau.fr, édité par l’association “Association pour la Création et la Gestion de Radio Campus Pau”.
Dénomination sociale : Association pour la Création et la Gestion de Radio Campus Pau – Association Loi 1901
Siège social : Groupe ESC Pau, 3 Rue St John Perse, 64000 Pau
Directeur de la publication : Pierre-Mary GIMENEZ GUILLEM, Président de l’association
Hébergement : Archive-host
Graphisme du site réalisé par Pauline Miele

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

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> par courrier à l’adresse suivante :
Radio Campus Pau – Groupe ESC Pau
3 Rue St John Perse
64000 Pau
> par e-mail à l’adresse suivante : bureaut[at]radiocampuspau.fr

Podcasting

L’utilisation du service de Podcasting de Radio Campus Pau implique la connaissance et l’acceptation préalable des présentes conditions.
D’une manière générale, Radio Campus Pau est titulaire des droits sur les émissions, leur contenu éditorial et journalistique, conformément au droit de la propriété littéraire et artistique et à toute autre loi applicable.

———Conditions d’Utilisation des Podcasts——-

Les Podcasts sont mis à votre disposition aux conditions suivantes :

1.Il est interdit de modifier l’intégrité des émissions proposées, notamment par coupe, adjonction, traduction ou suppression des fichiers de Podcasts et, plus généralement, de créer des œuvres dérivées à partir de ces fichiers.

2. Certaines émissions peuvent inclure des œuvres qui demeurent la propriété exclusive de leurs ayants droits respectifs (les « Ayants Droit »). Les Podcasts relatifs à de telles émissions vous sont proposés pour votre strict usage personnel, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, et vous n’êtes en aucun cas autorisés à les distribuer, notamment via les réseaux P2P, les reproduire, les représenter ou les communiquer au public.

3.Il est expressément interdit de faire un usage, directement ou indirectement, commercial des Podcasts.

Dans tous les cas, les Podcasts devront restés crédités à http://radiocampuspau.fr

A l’attention des Ayants Droit

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